Pourquoi l'Atelier de Pratique Pénale ?

Jour 1 : L’éthique "Avocat pénaliste, un savoir être" (Parcours initiation et perfectionnement) Les dangers de cette pratique, le rapport aux autres, à soi, à la vérité ? Auxiliaire de justice et mandataire du mis en cause, quel juste positionnement ? Ethique et déontologie : quelles nuances, quelle importance ? Une contrainte ou une force ? "Ethiques croisées (avocats / magistrats, policiers, experts)" (Parcours initiation et perfectionnement) ...

"La parole" (Parcours initiation et perfectionnement) Technique de plaidoirie et rhétorique utile. Savoir se positionner. Ethos, logos pathos. Le mot / le ton / l’attitude. "L'écrit" (Parcours initiation et perfectionnement) Une exigence de rigueur. Technique, modèle (comment).Un choix stratégique (quand, pourquoi).

"L’enquête de police : le temps du secret" (Parcours initiation et perfectionnement) La prudence exigée en l’absence d’accès au dossier ; Gérer une garde à vue : le premier contact ; Quel rapport de force ? Répondre aux questions ou garder le silence ? La retranscription, le rôle du procureur, les questions et observations, signer ou non, se taire, l’incident : les armes de la défense. Les perquisitions, les parades d’identifications, l’expertise pendant la garde à vue. Le secret de l’enquête.

"Notion et exigences" (Parcours initiation et perfectionnement) Le doute raisonnable ou le moindre doute ? Savoir lire un dossier : une mécanique critique. Ce qui s’y trouve, ce qui manque, l’invention des arguments, la valeur d’une preuve (témoignage, expertise, etc.) La criminalité organisée : avoir en tête quelques spécificités procédurales. "La criminalistique au cœur de la preuve pénale" (Parcours initiation et perfectionnement) Les nouveaux outils, les nouvelles...

"Les nullités" (Parcours initiation et perfectionnement) Détecter une nullité : le texte violé / le principe violé (proportionnalité, procédure loyale, équitable et contradictoire), les clefs de lecture procédurale d’un dossier. Effets, portée, limites, opportunité. Quel contradictoire ? L’anticipation des recours Mise en pratique des recours (Parcours initiation et perfectionnement en groupes séparés) Exercices pratiques sur les...

Préparer l’audience : (Parcours initiation et perfectionnement) Les fenêtres de contradictoire dans la phase préalable à l’audience : droit de la défense ou mise en état procédurale ? De la CI aux assises :Ecritures in limine litis : quand, pourquoi ? Les choix stratégiquesQuels témoins ?Se méfier des médiasSe méfier du client ? L’espace à l’audience (Parcours perfectionnement) Savoir poser une question – un cross examination à la française ? ...

Jour 1 : L’éthique "Avocat pénaliste, un savoir être" (Parcours initiation et perfectionnement) Les dangers de cette pratique, le rapport aux autres, à soi, à la vérité ? Auxiliaire de justice et mandataire du mis en cause, quel juste positionnement ? Ethique et déontologie : quelles nuances, quelle importance ? Une contrainte ou une force ?

Le contentieux de la liberté (Parcours initiation et perfectionnement) Détention provisoire et contrôle judiciaire, un contentieux particulier ; 144 décortiqué, articuler une demande, le mandat de dépôt, les débats contradictoires, la chambre de l’instruction, quels outils, quelles stratégies ? Connaître la prison (Parcours initiation et perfectionnement) Organisation interne, travailler, téléphoner, rencontrer, la discipline, les affectations et transferts, les droits des détenus, quels contacts entre l’avocat et...

"Quel prévenu ?" (Parcours initiation et perfectionnement) Le fou, le voyou (petit, grand), le chef d’entreprise, « l’accidenté pénal ». Quelle attitude, quelle écoute, quelle distance ? Rapport de confiance ou rapport de force ? "Quels outils pour comprendre/convaincre ?" Psychologie, sociologie, statistiques : notions élémentaires. Comment utiliser ces outils dans le rapport au client / à l’audience. "La psychiatrie...

"La partie civile"Parcours initiation et perfectionnement) Place de la partie civile et rôle de l’avocat, les outils juridiques, les stratégies. La partie civile marginalisée VS la partie civile procureur privé ? "L’indemnisation" Parcours initiation et perfectionnement) Procédures, pièges, choix stratégiques. Quand, comment, combien. Exercice de plaidoirie ((Parcours initiation / optionnel pour le Parcours perfectionnement[i]) Techniques de plaidoirie ; Les écueils à éviter ; Exercice de...